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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM COMPOSIT
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IMPLITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPLITEC
DOM COMPOSIT, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3431128
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/05/2026
IMPLITEC de DOM COMPOSIT

Présentation de la marque IMPLITEC

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM COMPOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « IMPLITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM COMPOSIT domicilié(e) 7 Rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 525 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean domicilié(e) 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque IMPLITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPLITEC arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

DOM COMPOSIT a également déposé les autres marques suivantes : OCEAVIVA , 4X4 , Dom Composit , ABSOLUTE , PRETTY POOL , natural design , Outside , AQUARISSIME , SWIM SWIM


DOM COMPOSIT, Société par actions Simplifiée - 7 Rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France - SIREN 381525047


Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean - 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616206 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21

Piscines (constructions métalliques) ; échelles métalliques pour piscines ; plongeoirs métalliques, escaliers et toboggans métalliques pour piscines ; stores d'extérieur métalliques ; quincaillerie métallique notamment pour la fixation de bâches ; quincaillerie métallique pour la pose de liners et de couvertures de piscines ; enrouleurs de bâches non mécaniques ; tuyaux métalliques ; éléments métalliques constitutifs de murs de piscines.Joints, tuyaux flexibles non métalliques et leurs raccords, résines synthétiques (produits semi-finis), garnitures d'étanchéité ; tissus isolants ; grillages non métalliques ; poches souples en PVC pour l'étanchéité des piscines (liners) ; clôtures souples.Piscines (constructions non métalliques), échelles non métalliques pour piscines, plongeoirs non métalliques, escaliers et toboggans non métalliques pour piscines ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textiles ; constructions transportables non métalliques ; céramiques, carrelages et mosaïques non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; éléments non métalliques constitutifs de murs de piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.